Génèse de notre aventure .....
Aimé Bertrand ( 1912 - 1973 )
Août 1963
« Depuis des décennies, nous campions au bord de la mer dans les dunes, et nous étions avertis depuis plusieurs années que le «camping sauvage » allait être interdit sur tout le littoral languedocien.
De toute façon, il était hors de question, qu’ habitués au « camping sauvage » , à la « pêche à la traîne » devant nos tentes, , à la gratuité de nos vacances et à nos rendez vous annuels entre amis nous rejoignions le seul camping du secteur : le camping du « Casino »
Ce camping aseptisé , surpeuplé , inondé à chaque orage est aujourd'hui urbanisé.
D’autre part, il faut rappeler l’absence de campings dans le coin : Les camping « Méditerranée » et la " Yole" étaient des vignes et le camping la « Plage »une lagune insalubre.
Il fallait trouver une solution pour continuer à venir passer ses congés à Valras en toute liberté.
Avec mon père nous nous promenions dans le Chemin Creux .
Un panneau signalant la vente d’une vigne attira notre attention.
Cette parcelle de terre qui appartenait à Monsieur COMBESCURE Paul maire de SERIGNAN, n’était pas constructible , ni viabilisée.
Qu’importe !
Après avoir pris une option d’achat avec le vendeur, mon père entrepris de trouver 20 candidats parmi les campeurs et leurs amis pour l’achat collectif de ce terrain .
Pourquoi ce chiffre de 20 ?
Parce qu’après réflexion, il nous semblait, sans arrières pensées spéculatives qu’un terrain de cette superficie serait suffisant pour passer des vacances à moindre frais ».
raconte Yvon BERTRAND
Acquisition de la parcelle SECTION G N° 505
» d’une superficie de 3820 M2 pour la somme globale de 40.000 francs.
Le 23 Mars 1964 , 19 familles signent devant Maître ABBAL Etienne, notaire à SERIGNAN l’acte d’acquisition en indivision de cette parcelle de terre, sise et cadastrée à SERIGNAN au lieu-dit « Les Cosses de Falgairas
Monsieur BERTRAND Aimé, Maire de CAZOULS LES BEZIERS, fait établir par un ami un
plan du terrain en 20 lots avec une voie principale de 5 m de large et de 2 voies latérales de 4 m afin que les véhicules puissent tourner.
Rappelons les noms de ces heureux propriétaires qui rêvaient d’un petit pied à terre au bord de la mer:
Monsieur et Madame AUDOUARD Roger
Monsieur et Madame ESCRIHUELA Jean
Monsieur et Madame SENAL André
Monsieur et Madame BERTRAND Yvon
Monsieur et Madame CABANNES Marcel
Monsieur et Madame COLS Clément
Monsieur et Madame IMBERT Louis
Monsieur et Madame GUCHENS Maurice
Monsieur et Madame JACQUET Pierre
Monsieur et Madame ALBERT Jean
Monsieur et Madame GAZEL Georges
Monsieur et Madame CAUMES Jean
Monsieur et Madame PUJOL Jean
Monsieur et Madame CARRIERE Hugues
Monsieur et Madame BERTRAND Aimé
Monsieur et Madame FABRE Hubert
Monsieur et Madame UTGES Gaston
Monsieur et Madame SIDOBRE Auguste
Madame LANDETTE Primitiva
Avaient donné procuration à Monsieur SENAL André pour la signature de cet acte : Messieurs et Mesdames BERTRAND Yvon, GUCHENS, JACQUET, ALBERT
Tous ces acquéreurs deviennent propriétaires indivis pour un vingtième sauf Monsieur et Madame JACQUET pour deux vingtièmes de la surface du terrain.
Tirage au sort des lots à la Mairie de Cazouls-les-Béziers
Afin que chacun puisse procéder à des travaux d’installations provisoires de cabanons de vacances, les propriétaires décident de tirer au sort l’attribution des 20 lots, mais avant cette opération, demandent que Monsieur BERTRAND Aimé choisisse son terrain ainsi que celui de son fils.
Les autre lots sont tirés au sort par le jeune Jean-Pierre CAUMES, fils de Mr et Mme Jean CAUMES propriétaires du lot N° 7.
" J'avais 7 ans, et j'accompagnais mon père à une réunion des propriétaires du Clos Aimé Bertrand à la Mairie de Cazouls-les-Béziers.
Je fus désigné pour effectuer le tirage au sort en présence de Mrs Aimé Bertrand,Jean Caumes , Louis Imbert, Georges Gazel, Hubert Fabre, Roger Audouard , André Senal ,Gaston Utgès, Clément Cols, Hugues Carrière, Marcel Cabanes et Jean Pujol..
Les numéros des terrains étaient inscrits sur des papiers pliés mis dans une corbeille.
A chaque nom énoncé par Aimé Bertrand, je sortais un papier , le lot était attribué et inscrit sur une liste ..
Au nom de " Jean Caumes", je sortis le papier N° 7 "
se souvient Jean-Pierre CAUMES.
Baptème du terrain
Aimé Bertrand ( 1912 - 1973 )
Ce même jour, les propriétaires décident à l’unanimité de baptiser le terrain « Clos Aimé Bertrand »
La vie des pionniers
Sans eau, sans électricité, sans sanitaire la vie des propriétaires est folklorique.
Ils creusent des puits , installent des sanitaires, s’éclairent au gaz ou à la batterie, vont chercher l’eau potable dans des bidons à VALRAS, mais passent des vacances heureuses en famille dans leurs « cabanons », leurs tentes ou leurs caravanes.
Pour les nostalgiques, écouter " un petit cabanon" par Alibert
Mais la menace d’expulsion de leurs terrains et la destruction de leurs habitations sauvages planent sur eux…..
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Association des Cosses du Falgairas
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Cette Association créée officiellement en 1970 ( Numéro 227 du Journal Officiel ) dont le siège était à la Mairie de SERIGNAN était présidée par Monsieur J.GARENC propriétaire d’un terrain sis « Chemin des Cigales ».
Cette Association intégrait tous les terrains des « Cosses de Falgairas ».
Lettre du Président aux propriétaires des « Cosses de Falgairas » du 20 Février 1976
« Madame, Monsieur,
Suite à la réunion des responsables de notre Association, le lundi 16 Février 1976, nous vous informons de l’évolution du projet et des décisions prises.
Afin d’avancer le processus du permis de construire et d’harmoniser l’ensemble des Ilots au niveau du plan de masse et permettre de faire une proposition cohérente aux Services de l’Urbanisme, il est souhaitable que les plans de masse soient établis par l’Ingénieur Conseil.
En outre, et toujours dans un but d’intérêt général, le bureau de l’Association propose que les permis de construire soient établis par le même technicien.
Le dossier comporterait les pièces suivantes :
- Cahier des charges du lotissement
- Coupes et façades
Dans le cas ou le chalet est déjà construit, il sera nécessaire de procéder au relevé des côtes extérieures et intérieures ;pour ce faire, les clés devront être adressées au responsable de votre îlot ou au Président de l’Association.
Dans le cas d’un terrain nu, l’intéressé devra prendre contact avec le Bureau d’Etudes.
La rémunération pour l’établissement de ce dossier sera définie lorsque les cellules seront mises au point et dossier par dossier.
Les voies d’accès et de desserte des lotissements devront être portées à 6 mètres de largeur.
Les constructions dans la limite du périmètre auront une hauteur maximale de 4 mètres à la gouttière et ne pourront comporter qu’un rez- de- chaussée.
Le stationnement ne sera pas autorisé : chaque parcelle devra être dotée d’une place de stationnement à l’intérieur du lot.
Compte tenu de ce qui précède, je vous engage à adresser au Cabinet d’Etudes Edouard COUMELONGUE, Ingénieurs Conseils, Avenue Auguste Albertini à Béziers 34500, une lettre pour préciser les dispositions que vous souhaitez prendre pour votre cas :
- Soit une demande de permis pour la construction existante.
- Soit une demande de permis pour une construction à créer.
Comme vous pouvez le remarquer, notre régularisation est en bonne voie et nous pensons que d’ici peu vous recevrez de la perception de SERIGNAN l’appel de fond de la convention que vous avez signée.
Sous réserve des impondérables, nous pensons que fin 1977, l’ensemble des travaux sera terminé. Ne tardez donc pas à répondre à la demande ci-dessus.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Président »
A )Compte rendu de la réunion des propriétaires du ‘Clos Aimé BERTRAND » du 10 mars 1979
« Les propriétaires du « Clos Aimé BERTRAND » se sont réunis le samedi 10 mars 1979 à 10 heures pour aborder les problèmes suivants :
- Branchement électricité
- Aménagement des clôtures
- Aménagement de la rue
- Problème d’indivision
Etaient absents excusés :
MM UTGES Gaston
ALBERT Jean
BERTRAND Yvon
GAZEL Georges
Mme PRADAL
Mme BERTRAND Madeleine
Branchement électricité :
En accord avec Monsieur FIBERAS responsable des travaux pour l’entreprise SOGETRALEC, il a été distribué un plan à chacun des propriétaire.
Sur ce plan figure l’emplacement exact de tous les coffrets électriques et des poteaux électriques.
Pour permettre à l’entreprise SOGETRALEC d’effectuer normalement les travaux, certains propriétaires doivent réaliser des modifications sur leur clôture.
Dès que ces modifications seront réalisées, l’entreprise SOGETRALEC procédera à la pose des coffrets.
L’attention de tous les participants a été attirée sur le fait qu’Electricité de France n’effectue aucune mise en service sans présentation d’un Certificat de Conformité délivré par un organisme CONSUEL à l’adresse suivante :
CONSUEL
17 Rue E. Duclaux
13004 Marseille
Il convient donc de demander ce document dès que possible.
Aménagement des clôtures
Toutes les clôtures qui jouxtent la rue principale doivent être reculées de 0,50 cm.
Dans le but d’harmoniser et d’embellir l’aspect extérieur de ces clôtures, il a été émis, par les propriétaires le souhait suivant :
- La murette sera de 0,60 cm de hauteur.
- Peinte de couleur ocre.
- La clôture composée de lisses de bois teinte bondex.
- Les piliers des portails seront de forme carrée et d’une hauteur variant entre 1,20 et 1,60 mètres.
Bien entendu, il ne s’agit là que de souhaits émis.
Il n’est donc pas question d’obliger quiconque à se conformer à ces dispositions.
Cependant, dans l’intérêt de l’ensemble des propriétaires, il apparaît judicieux qu chacun fasse un effort minimum afin de respecter les règles du jeu.
Aménagement de la rue
La Mairie de SERIGNAN ne souhaite pas que la rue soit cédée au domaine public avant 3 ans.
Lorsque les travaux de branchement d’électricité seront terminés, et que chaque propriétaire aura construit sa clôture, il pourra être envisagé d’aménager la rue provisoirement avec du « concassé » ou « tout venant » pour supprimer tous les inconvénients actuels ( poussière, difficultés de circulation….)
Il apparaît donc opportun de prendre une décision en période estivale lorsque tous les propriétaires sont en vacances au « clos Aimé BERTRAND » .
Indivision
Une action est menée auprès de Monsieur le Sous Préfet de Béziers afin que l’indivision puisse éclater sous forme d’arrêté préfectoral.
Monsieur le Sous Préfet s’occupe personnellement de cette affaire.
Pour l’instant la seule solution est la suivante :
- Il faut que la presque totalité des propriétaires ait terminé les travaux prévus sur le permis de construire et obtenu le Certificat de Conformité délivré par la D.D.E de Montpellier.
Chacun des propriétaires doit donc demander le certificat de Conformité dès que possible.
Voilà énuméré l’ensemble des questions abordées par les propriétaires.
Il faut cependant préciser que cette liste n’est pas exhaustive et que chaque propriétaire peut émettre toutes les suggestions ou souhaits de son « cru ».
B ) Signature d’ un acte d’engagement avec la commune de SERIGNAN
Afin de viabiliser les terrains des « Cosses de Falgairas », chaque propriétaire signe un acte d’engagement financier avec la commune de SERIGNAN ;
Texte :
« Je m’engage à payer à la Commune de SERIGNAN dans le cadre des travaux d’aménagement des réseaux divers ( eau, électricité, égout, éclairage rue ) une participation de 6.500 Francs.
Cette participation comprenant la taxe d’équipement et la possibilité d’obtenir le permis de construire dressé par le cabinet COUMELONGUE dont le coût sera payé en supplément.
Cette participation sera réglée annuellement à la commune de SERIGNAN , Maître d’Ouvrage par annuité correspondante à l’emprunt contracté par celle-ci, et suivant les conditions financières de cet emprunt. »
Détail de la participation :
- Remboursement emprunt de 1200 , 00 Francs par an pendant 10 ans ( de janvier 1977 à janvier1986 )
- Paiement de la Taxe locale Equipement de 2856,00 Francs ( 3 mensualité de 952 Francs en 1978, 1979 et 1980 ) .
- Paiement dossier à Cabinet COUMELONGUE de 1600,00 Francs .
D’autre part les propriétaires sont assujettis au paiement de la Taxe Foncière et la Taxed’Habitation à partir de 1976.
Les travaux de branchement d’eau, d’électricité , des égouts et de l’éclairage du chemin sont effectués ainsi que le raccordement des lignes téléphoniques .
Comme prévu, les propriétaires de la rue centrale du « Clos Aimé Bertrand » reculent leurs clôtures de 0,50 cms.
Une boite à lettre commune, installée à l’entrée du clos, reçoit le courrier de tous les propriétaires.
15 ans après son achat, le « Clos Aimé Bertrand » est enfin viabilisé.
Pendant cette période de transition des lots ont changé de propriétaires.
- Mrs MOLLINS succèdent à Mr et Mme SIDOBRE Auguste
- Mr et Mme PIQUE à Mr et Mme COLS Clément
- Mme PRADAL à Mme LANDETTE Primitiva
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Le Clos DOIT rester clos !
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Les propriétaires sont conscients pour des questions de sécurité et de tranquillité que le lotissement du
« Clos Aimé BERTRAND » doit rester privé , « clos » et accessible aux seuls propriétaires.
Ils décident à l’unanimité de construire 2 murs au bout des chemins latéraux ( limites BONNEUX et CHAUVET ) pour marquer cette volonté.
Permis de construire
Le terrain étant viabilisé, le Cabinet COUMELONGUE peut établir en collaboration avec les propriétaires les plans de leurs habitations et transmettre les dossiers de chacun à l’administration qui régularise comme convenu tous les permis de construire ( 1977-1978 ).
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Sortie de l'Indivision
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L’étape suivant est la sortie de l’indivision.
les propriétaires du Clos Aimé Bertrand décident d’acquérir leur indépendance et chargent Maître GONDARD Jean, notaire à CAZOULS LES BEZIERS d’établir les actes nécessaires à cette opération .
( les propriétaires du Clos, ne remercieront jamais assez Maître Gondard, seul artisan de cette opération )
Après des réunions avec Maître GONDARD, l’Acte d’indivision est signé le 21 février 1982
Préalablement au partage, les comparants :
- ont convenu de procéder à un partage forfaitaire de l’ensemble immobilier, compte tenu que les différentes constructions ont été édifiées au moyen des deniers propres à chacun des co-indivisaires
- ont fait établir par Monsieur LUSINCHI géomètre expert à BEZIERS, une esquisse d’arpentage de laquelle il résulte que l’ancien numéro 505 de la section G , commune de SERIGNAN qui avait une superficie totale de 3820 M2 sera désormais cadastré de la façon suivante :
Voir la répartition officielle des lots
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La facture de Monsieur Jean-Pierre LUSISCHI se monte à 682,08 Francs par propriétaire . Somme versée à Maître Jean GONDARD qui la répercute au géomètre.
De 1982 à 2005, les aménagements des habitations et des clôtures se poursuivent .
Toutefois, le chemin est plus ou moins bien entretenu et dans l’incohérence générale des litiges apparaissent quant aux décisions prises, à prendre et aux financement engagés et financés sans aucune trace, ni contrôle.
CHANGEMENTS DE PROPRIETAIRES ( jusqu'à ce jour :1/8/2008 )
- Monsieur et Madame DELGADO Guy achètent la propriété de Monsieur et Madame AUDOUARD.
- Monsieur et Madame LACOURTE Gilbert achètent la propriété de Monsieur et Madame PUJOL
- Monsieur et Madame GUCHENS Maurice achètent la propriété de Monsieur et Madame ESCRIHUELA
- Monsieur et Madame DESPLAN Eric achètent la propriété de Madame GAZEL